Élections
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Election directeur de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) de Perpignan
CANDIDATURE :
Election des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) :
Calendrier électoral
Arrêtés
- Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au CNESER des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) et des représentants des personnels des établissements publics de recherche (EPR).
- Arrêté du 20 mars 2023 portant modification de l'arrêté du 24 février fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche
Modalités de vote
Listes électorales définitives
Modalités de candidatures
- Modalités de candidatures:
Les listes de candidats sont soit déposées directement avec remise d'un récépissé, soit adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétariat général du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,1,rue Descartes, 75231 Paris Cedex 05.
Celles-ci doivent parvenir au plus tard le mardi 11 avril 2023 à 17h00.
- Extraits de la circulaire ministérielle du 6 mars 2023:
Candidatures et Professions de foi
Election des membres du conseil national des universités (CNU) :
Listes électorales
Consultez les listes (avec vos accès)
La liste nationale définitive des électeurs peut être consultée sur le portail Galaxie ainsi qu'au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, secrétariat général, direction générale des ressources humaines, 72, rue Regnault 75 013 Paris, les jours ouvrés de 9 heures à 17 heures 30.
Modalités de candidatures
En application de l'article 4 du décret n°92-70 du 16 janvier 1992 relatif au Conseil national des universités "les élections sont organisées par section. Les électeurs sont éligibles dans la section au titre de laquelle ils sont inscrits sur les listes électorales.Nul de peut être élu s'il n'a fait acte de candidature"
Candidatures et Professions de foi
ÉLECTIONS PARTIELLES POUR LE RENOUVELLEMENT D'UN REPRÉSENTANT DU COLLÈGE B AU SEIN DE L'UFR STAPS ET POUR LE RENOUVELLEMENT D'UN REPRÉSENTANT DU COLLÈGE 2 SECTEUR "ST" AU SEIN DE LA COMMISSION DE LA RECHERCHE
Décisions
- Décision n°2023-026 du 17 avril 2023 portant organisation de l'élection partielle pour le renouvellement d'un représentant du collège B au sein de l'UFR STAPS et de l'élection partielle pour le renouvellement d'un représentant du collège 2 secteur " Sciences et Technologies" au sein de la Commission de la Recherche (CR) (publiée le 18 avril 2023)
- Décision n°2023-029 du 12 mai 2023 fixant la liste des candidatures pour l'élection partielle concernant le renouvellement d'un représentant du collège B au sein de l'UFR STAPS et pour le renouvellement d'un représentant du collège 2 secteur "ST" au sein de la Commission de la Recherche (publiée le 12 mai 2023)
- Décision n°2023-030 du 15 mai 2023 relative aux bureaux de vote prévus en vue de l'élection partielle pour le renouvellement d'un représentant du collège B au sein de l'unité de formation et de recherche des Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS) et pour le renouvellement d'un représentant du collège 2 secteur "Sciences et Technologies" au sein de la Commission de la Recherche (publiée le 16 mai 2023)
- Décision n°2023-031 du 25 mai 2023 proclamant les résultats du scrutin du 24 mai 2023 organisé pour l'élection partielle d'un représentant du collège B au sein de l'UFR STAPS et d'un représentant du collège 2 secteur "ST" de la Commission de la Recherche (publiée le 25 mai 2023)
Listes électorales
Imprimés demande d'inscription sur listes électorales
Date limite de réception des demandes d'inscription : au plus tard le mercredi 17 mai 2023
Imprimés déclaration de candidature
Date limite de réception des candidatures: le mardi 9 mai 2023 à 15h00
Procuration
- Notice procuration élection partielle d'un représentant du collège B au sein du conseil de l'UFR STAPS
- Notice procuration élection partielle d'un représentant du collège 2 secteur ST au sein de la CR
- Imprimé procuration élection partielle collège B UFR STAPS
- Imprimé procuration élection partielle collège 2 secteur ST de la CR
ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS ÉTUDIANTS AU CONSEIL NATIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (CNESER)
Arrêtés
- Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
- Arrêté du 24 février 2023 pris en application de l'article D.232-4 du code de l'éducation pour la désignation des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Liste électorale
Sont grands électeurs de l'établissement les étudiants membres titulaires du conseil d'administration, de le commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique
Modalités de candidatures
Les candidatures doivent être déposées directement ou adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Secrétariat général du Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche 1, rue Descartes, 75231 Paris Cedex 05 où elles doivent parvenir au plus tard le mercredi 10 mai 2023 à 12h00.
Les règles de composition des listes de candidatures sont fixées par les articles 3 et 4 de l'arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Les règles de composition des listes de candidatures sont fixées par les articles 3 et 4 de l'arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Candidatures et Professions de foi
L'élection se déroulera du lundi 5 juin 2023 date d'ouverture du scrutin au vendredi 16 juin 2023, à minuit, date de clôture du scrutin. Il s'agit d'un scrutin par correspondance exclusivement. Chaque électeur doit faire parvenir son suffrage, à compter de la date d'ouverture du scrutin en utilisant exclusivement le matériel de vote procuré par l'administration.
Mise à jour le 3 juillet 2023