Mentions légales

A+ A- Aa
Partager cette page :

Informations sur le site, crédits et aspects légaux

Ce site Web est le site officiel de l'Université de Perpignan Via Domitia.
 

Directeur de la publication

Yvan Auguet, président de l'Université
 

Organisme éditeur, hébergeur

Université de Perpignan Via Domitia
52, Avenue Paul Alduy, 66 860 Perpignan Cedex, France   
 

Conception

Conseil et élaboration : Service de la communication
Création graphique : Kosmos

Élaboration des contenus : Université de Perpignan Via Domitia.
 
CMS utilisé K-sup
 

Contact

Service communication, webmaster@univ-perp.fr. (aucune question de scolarité/vie de campus ne sera traitée sur ce mail.)

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL et a reçu un avis favorable.
 

Droits d'auteurs et copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Site des bibliothèques de l’Université
Sauf mention contraire, les contenus du site des bibliothèques de l’Université de Perpignan Via Domitia sont placés sous licence Creative Commons CC BY-NC-SA (Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International).

Creative Commons CC BY-NC-SA
 

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

La constitution et l'utilisation de l’annuaire sont soumises aux dispositions légales françaises en vigueur concernant les traitements nominatifs. Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations. Il vous suffit de nous contacter à l'adresse suivante :
Université de Perpignan Via Domitia
52, Avenue Paul Alduy
66 860 Perpignan Cedex
ou par e-mail : webmaster@univ-perp.fr

Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d'adresses ou d'emails. La capture des informations nominatives à fin de création d'un autre traitement nominatif (par exemple à usage commercial ou publicitaire) est strictement interdite pour tous pays.
 

Règlement général sur la protection des données (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (règlement européen 2016-679-UE du 27 avril 2016), vous disposez notamment :
  • Des droits d’accès, de rectification et d’effacement de vos données personnelles,
  • Du droit de limitation du traitement de vos données personnelles,
  • Du droit de retirer votre consentement à un traitement pour l’avenir,
  • Sous certaines conditions, du droit de vous opposer à un traitement nécessaire à l’exercice d’une mission de service public.
Pour l’exercice de ces droits ou pour toute question relative aux traitements de données, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données via l’adresse mail dpo@univ-perp.fr
Par ailleurs, vous pouvez, le cas échéant, introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/
 

Crédits photographiques


Toutes les photos sont la propriété de l'Université de perpignan Via Domitia.

Site des bibliothèques de l’Université
Sauf mention contraire, les photographies et illustrations du site des bibliothèques de l’Université de Perpignan Via Domitia sont placés sous licence Creative Commons CC BY-NC-SA (Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International).

Creative Commons CC BY-NC-SA
Partager cette page :

Mise à jour le 16 novembre 2022